République et canton de Genève
Grand Conseil
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Objets parlementaires
Objet clos le 23.06.2023
Mémoriaux (textes et vidéos)
E 1899
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14 avril 2011 -
17h
E-1899 Election d'un membre au Conseil de la fondation pour l'exploitation de pensions pour personnes âgées "La Vespérale", en remplacement de M. SCHAER Patrice (R), démissionnaire - entrée en fonction immédiate, durée du mandat : jusqu'à l'entrée en vigueur de nouvelles dispositions, mais au plus tard au 30 novembre 2011 (voir L 10477 art. 23 - dispositions transitoires)
E 1899
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14 avril 2011 -
17h
E-1899 Election d'un membre au Conseil de la fondation pour l'exploitation de pensions pour personnes âgées "La Vespérale", en remplacement de M. SCHAER Patrice (R), démissionnaire - entrée en fonction immédiate, durée du mandat : jusqu'à l'entrée en vigueur de nouvelles dispositions, mais au plus tard au 30 novembre 2011 (voir L 10477 art. 23 - dispositions transitoires)